Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tradition de Tursan
M. REGIS LAPORTE, Agissant pour le compte de la société "LES VIGNERONS LANDAIS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4360891
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
Tradition de Tursan de REGIS LAPORTE

Présentation de la marque Tradition de Tursan

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par monsieur REGIS LAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tradition de Tursan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est monsieur REGIS LAPORTE domicilié(e) 30 RUE SAINT JEAN - 40320 - GEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. REGIS LAPORTE domicilié(e) 30 RUE SAINT JEAN - 40320 - GEAUNE - France.

La marque Tradition de Tursan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tradition de Tursan arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.

REGIS LAPORTE a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS INSTANTS D'ICI


M. REGIS LAPORTE, Agissant pour le compte de la société "LES VIGNERONS LANDAIS" en cours de formation - 30 RUE SAINT JEAN - 40320 - GEAUNE - France


M. REGIS LAPORTE - 30 RUE SAINT JEAN - 40320 - GEAUNE - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Errata de l'enregistrement - La publication de l'enregistrement de la marque 17/4 360 891 dans le BOPI 17/49, doit être considérer comme un enregistrement modifié , la modification portant sur les produits de la classe 33 , il convient de prendre en compte la publication suivante : - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Tursan" ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.