Marque expirée - Marque en non vigueur

MARCHE DES SAVEURS
REGION RHÔNE-ALPES, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3656553
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/06/2019
MARCHE DES SAVEURS de REGION RHÔNE-ALPES

Présentation de la marque MARCHE DES SAVEURS

Déposée le 11 juin 2009 par REGION RHÔNE-ALPESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MARCHE DES SAVEURS »

Le déposant est REGION RHÔNE-ALPESTODO domicilié(e) 78 Route de Paris - 69260 - CHARBONNIERES-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHE DES SAVEURS est expirée depuis le 11 juin 2019.

REGION RHÔNE-ALPES a également déposé les autres marques suivantes : LYS EXPRESS , OSER , SATOBUS RHONE - ALPES , RHONE-ALPES CHEQUE CULTURE , COURSE , EXPLO'RA , DES FORETS POUR DEMAIN , WINITOX , SIDERHAL , INITIATIVES RHÔNE-ALPES


REGION RHÔNE-ALPES, Collectivité territoriale - 78 Route de Paris - 69260 - CHARBONNIERES-LES-BAINS - France


CABINET LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Campagnes de promotion et de publicité en faveur des produits agricoles et alimentaires et des boissons ; organisation de marchés, de foires, de salons, de manifestations, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion (administrative) de lieux de marchés, de foires, de salons, de manifestations, d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; animations commerciales ; organisation de concours et de jeux dans un but publicitaire ; services de démonstration et d'exposition de produits et de services (à buts commerciaux ou de publicité).