Marque enregistrée - Marque en vigueur

e LYCÉE Rhône Alpes
REGION RHONE ALPES, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4102513
Date de dépôt :
02/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/07/2024
e LYCÉE Rhône Alpes de REGION RHONE ALPES

Présentation de la marque e LYCÉE Rhône Alpes

Déposée le 2 juillet 2014 par REGION RHONE ALPESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « e LYCÉE Rhône Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est REGION RHONE ALPESTODO domicilié(e) 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033 - 69269 - LYON CEDEX 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque e LYCÉE Rhône Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102513.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e LYCÉE Rhône Alpes arrivera à expiration en date du 2 juillet 2024.

REGION RHONE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : LYS EXPRESS , OSER , SATOBUS RHONE - ALPES , RHONE-ALPES CHEQUE CULTURE , COURSE , EXPLO'RA , DES FORETS POUR DEMAIN , WINITOX , SIDERHAL , INITIATIVES RHÔNE-ALPES


REGION RHONE ALPES, Collectivité Territoriale - 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033 - 69269 - LYON CEDEX 02 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Logiciels (programmes enregistrés) et applications pour terminaux mobiles. Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion de bases de données ; publications électroniques (téléchargeables) ; journaux, magazines, manuels scolaires électroniques (téléchargeables) ; dispositifs (appareils) pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons, d'images et de vidéos.

Recueil de données dans un fichier central, systématisation des données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques.

Fourniture d'accès à un portail Web, de messageries et nouvelles. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture d'accès à des bases de données sur des réseaux informatiques ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à un blog (site Web) en ligne, transmission et partage de commentaires. Services éducatifs, à savoir fourniture d'accès à un site Web d'apprentissage en ligne et plateforme multimédia numérique d'apprentissage en ligne pour la prestation de cours en ligne et matériel éducatif et d'information sur des sujets divers.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de formation et de cours en ligne ; organisation et conduite de conférences. Matériel de cours en ligne à savoir mise à disposition de publications périodiques spécialisées non téléchargeables et de cahiers d'exercices et de texte s'y rapportant non téléchargeables. Publication et édition de textes ou de messages non publicitaires ; . Services d'édition de données électroniques destinées à être mises à la disposition du public sur réseau informatique ou électronique. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres, périodiques, textes en ligne.

Services de réseautage social en ligne.