Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMALA
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
93485311
Date de dépôt :
28/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2003

Présentation de la marque SIMALA

Déposée le 28 septembre 1993 par la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, S.A. Mademoiselle Annie JULLEMIER - France.

La marque SIMALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMALA est expirée depuis le 28 septembre 2003.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, S.A. Mademoiselle Annie JULLEMIER - France


Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Tissus adhésifs collables à chaud, basins, étamine, bougran, brocarts, calicot, tissus ou toile de chanvre, cheviotte, tissus de coton, coutil, crêpe, crépon, cuirs-laine, damas, draps, droguet, tissus élastiques, étoffes pour habillage intérieur automobile, tissus feutre, flanelle, étoffe frise, futaine, tissu gaze, indienne, jersey, tissus de jute, tissus de laine, étoffe de laine, tissus de lin, toile à matelas; étoffe, tissus, housses pour meubles et sièges; moleskine, tentures murales en matières textiles, textile non tissé, plaids, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus en spart, tissus tricots, velours, couverture de voyage