Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENAULT SPORT PROMOTION SPORTIVE
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95571329
Date de dépôt :
12/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2005

Présentation de la marque RENAULT SPORT PROMOTION SPORTIVE

Déposée le 12 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENAULT SPORT PROMOTION SPORTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT S.A. Mademoiselle Annie JULLEMIER - France.

La marque RENAULT SPORT PROMOTION SPORTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENAULT SPORT PROMOTION SPORTIVE est expirée depuis le 12 mai 2005.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Société Anonyme) - 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT S.A. Mademoiselle Annie JULLEMIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Inscription le 12 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement d'adresse n°209993 - Publication au BOPI 1996-12-12

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Savons, parfumerie, produits de parfumerie, parfums solides ou liquides.Outils et instruments à main actionnés manuellement, couteaux, fourchettes, cuillers, ciseaux, grattoirs (outils). grattoirs pour vitres (outils). Loupes, lunettes et lunettes solaires (optique), machines à calculer et calculettes, mètres et mètres ruban, appareils photographiques, appareils cinématographiques.Malettes isothermes, lampes de poche, lampes d'éclairage, phares de véhicules, climatiseurs pour véhicules.Véhicules à locomotion par terre et sur rails; voitures automobiles terrestres; véhicules terrestres tractés; carrosseries, moteurs, transmissions, suspensions, directions, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, boîtes de vitesses, sièges, avertisseurs contre le vol, freins, châssis pour véhicules automobiles terrestres, housses pour sièges de véhicules, porte-bagages pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules.Pendules, pendulettes, montres, radioréveils, porte-clefs de fantaisie, épinglettes (bijouterie), breloques.Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique), fiches, porte-mines, stylos, papiers auto-collants, cartes à jouer, blocs de papier en cubes, serviettes en papier, à démaquiller serviettes rafraîchissantes en papier, carnets, carnets répertoires, blocs notes, agrafeuses, coupe-papiers, crayons, pinceaux, almanachs, affiches, calendriers, papiers ou cartons d'emballage.Trousses de toilette, trousses de voyage, mallettes, serviettes (maroquinerie), sous-mains, étuis pour clés (maroquinerie) porte-agendas, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-billets, porte-papiers de voiture, portefeuille, porte-cartes routières, porte-cartes de crédit, porte-cartes de visite, porte-blocs de papier, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à main, parapluies, parasols, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" en cuir ou en imitations du cuir, porte-documents.Miroirs (glaces), coussins ou matelas à air non à usage médical, repose-tête gonflables, boîtes en matières plastiques, chaises, casiers, écrins non en métaux précieux, patères pour vêtements (non métalliques). Ouvre-bouteilles, peignes, brosses à dents, brosses, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, glacières portatives non électriques, vaporisateurs à parfum, vaisselles non en métaux précieux.Mouchoirs de poche en matières textiles, plaids, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles ou plastiques.Vêtements, sous-vêtements, survêtements, vêtements de dessus, imperméables, anoraks, blousons, blouses, pull-overs, ponchos, gilets, maillots, cravates, foulards, chapeaux, casquettes, bobs, bottes, souliers, chaussures de sport, pantoufles, ceintures (habillement), châles, peignoirs.Jouets, voitures miniaturisées, jouets mobiles, planches pour le surfing, raquettes, planches à voile, jeux de société, cerfs-volants, jeux de construction, sacs de cricket, étuis pour crosses de golf, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, skis.Briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs, étuis à cigares ou à cigarettes (non en métaux précieux)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.