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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT
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CIGALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIGALE
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95598009
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2005

Présentation de la marque CIGALE

Déposée le 17 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIGALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, S.A. - France.

La marque CIGALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIGALE est expirée depuis le 17 novembre 2005.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Société Anonyme) - 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, S.A. - France


Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes