Marque expirée - Marque en non vigueur

PROFILCO
Recticel S.A.S., SAS

Numéro de dépôt :
1623308
Date de dépôt :
06/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2019

Présentation de la marque PROFILCO

Déposée le 6 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Recticel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROFILCO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Recticel domicilié(e) 7 Bâtiment C2 rue du Fossé Blanc - 92622 - GENNEVILLIERS Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Recticel, S.A. domicilié(e) 2 avenue des Olympiades - 1140 BRUXELLES - Belgique.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROFILCO est expirée depuis le 6 décembre 2019.

Recticel a également déposé les autres marques suivantes : VARIOFLEX , ASTREE NUIT JOUR , ASTREE NUIT ET JOUR , LE TACOM , GROUPEMENT DES MOUSSEURS FRANCAIS , ASTREE , PLUMIL , BULTEX INVENTE LA MATIERE DU SOMMEIL , CONFORT BULTEX LA REFERENCE , KITLAT


Recticel S.A.S., SAS - 7 Bâtiment C2 rue du Fossé Blanc - 92622 - GENNEVILLIERS Cedex - France


Recticel, S.A. - 2 avenue des Olympiades - 1140 BRUXELLES - Belgique


Renouvellement sans limitation le 1 septembre 1999 n°2151714 - Publication au BOPI 1999-09-01

Inscription le 23 août 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°283474 - Publication au BOPI 1999-08-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 8 janvier 2004 - Changement de nature juridique n°384518 - Publication au BOPI 2004-01-08

Renouvellement sans limitation le 13 août 2009 n°2415644 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-13

Joints et profilés en mousses ou agglomérés de mousses de plastiques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.