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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RECTICEL
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BULTEX CLIMAT-SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULTEX CLIMAT-SYSTEM
RECTICEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94511676
Date de dépôt :
18/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2004

Présentation de la marque BULTEX CLIMAT-SYSTEM

Déposée le 18 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) RECTICEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BULTEX CLIMAT-SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RECTICEL domicilié(e) 6 Boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 001 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque BULTEX CLIMAT-SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULTEX CLIMAT-SYSTEM est expirée depuis le 18 mars 2004.

RECTICEL a également déposé les autres marques suivantes : VARIOFLEX , ASTREE NUIT JOUR , ASTREE NUIT ET JOUR , LE TACOM , GROUPEMENT DES MOUSSEURS FRANCAIS , ASTREE , PLUMIL , BULTEX INVENTE LA MATIERE DU SOMMEIL , CONFORT BULTEX LA REFERENCE , KITLAT


RECTICEL Société Anonyme - 6 Boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY - France - SIREN 702001785


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380009 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380007 - Publication au BOPI 2003-10-20

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Lits construits spécialement pour les soins médicaux; matelas à usage médical; coussins à usage médical.Matelas, lits, sommiers, traversins, coussins; lits d'hôpital

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.