Déposée le 6 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAISON D'ETRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AVANCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-52 du 31 décembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAISON D'ETRE domicilié(e) 31, hameau de Kermen - 29920 - NEVEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 570 623 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAISON D'ETRE, Antoine Masurel domicilié(e) 94, rue Lafayette - 75010 - PARIS - France.
La marque AVANCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAISON D'ETRE, SARL - 31, hameau de Kermen - 29920 - NEVEZ - France - SIREN 389570623
RAISON D'ETRE, Antoine Masurel - 94, rue Lafayette - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 12 avril 2011 - Changement de dénomination n°549098 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-04-12
Inscription le 12 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°549097 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-04-12
Logiciels [programmes enregistrés], programme pour ordinateur permettant la construction d'itinéraires de transport ferroviaire.
Recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, gestion de fichiers informatiques relatifs à la construction d'itinéraires de transport ferroviaire.
Elaboration [conception] de logiciels, élaboration de logiciels relatifs à la construction d'itinéraires de transport ferroviaire, programmation pour ordinateurs, conception de systèmes informatiques, location de logiciels, maintenance de logiciels, installation de logiciels, création et entretien de sites Web pour des tiers.
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