Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAS SI BÊTES
RADIO FRANCE, Société Nationale de Radiodiffusion

Numéro de dépôt :
4361393
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
PAS SI BÊTES de RADIO FRANCE

Présentation de la marque PAS SI BÊTES

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par la société RADIO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAS SI BÊTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la société RADIO FRANCE domicilié(e) 116 Avenue du Président Kennedy - 75220 - Paris Cedex 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 094 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Radio France, (Société Nationale de Radiodiffusion), Mme. Nicole Texeraud domicilié(e) 116 Avenue du Président Kennedy - 75220 - Paris Cedex 16 - France.

La marque PAS SI BÊTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS SI BÊTES arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

RADIO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : UNE RADIO EN COULEUR , DISCOPARADE , Newstorm : qui fait l'info ? , RADIOFRANCE , CH LE CHOEUR DE RADIOFRANCE , LES TROPHEES RADIO FRANCE DE LA CHANSON-PERIGUEUX , DEBATTLE , FRANCE INTER , LA TETE AU CARRE , RAPOPHONIE


RADIO FRANCE, Société Nationale de Radiodiffusion - 116 Avenue du Président Kennedy - 75220 - Paris Cedex 16 - France - SIREN 326094471


Radio France, (Société Nationale de Radiodiffusion), Mme. Nicole Texeraud - 116 Avenue du Président Kennedy - 75220 - Paris Cedex 16 - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Produits de l'imprimerie, affiches, papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, papeterie, matière adhésives (pour la papeterie) matériel d'instruction ou d'enseignements ; (à l'exception des appareils) caractère d'imprimerie ; clichés ;

Publicité, publicités affichage, distribution d'objets promotionnels à but publicitaire, à savoir tracts, imprimés, prospectus et échantillons, diffusion de messages publicitaires par radio, télévision, cinéma, informatique, presse, correspondance et téléphonie mobile. Exploitation d'une base de données de nature commerciale, publicitaire ; services de mercatique ; publipostages ;

Télécommunications ; diffusion de programmes de télévision ou radiophoniques ; services de communications par moyens électroniques, numériques ; transmission d'informations de données, de programmes par réseau Internet ou Intranet ; messagerie téléphonique ; services de communication par ordinateurs et par réseaux, par transmissions numériques ou analogiques ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, téléphoniques et transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission de données en ligne et en mode autonome : transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; transmission d'informations par centres serveurs ; services de transmissions d'informations par voie électronique accessible par code d'accès, mot de passe ou nom de domaine ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ;

Divertissement, organisation, production et représentation de spectacles, production d'émissions ou programmes de radio et/ou de télévision (divertissants et/ou interactifs), activités culturelles (conférences, colloques, activités pédagogiques), production artistique (enregistrement) de disques, de cassettes et/ou de vidéogrammes, de toutes uvres multimédia, enregistrement de disques, de cassettes (service de studio d'enregistrement), édition de livres et de revues, divertissements par informatique. Exploitation de bases de données sur les sites web à savoir exploitation de bases de données contenant des programmes de divertissement et/ou d'éducation ; exploitation de publications électroniques en ligne à savoir exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives ; élaboration de programmes de divertissement pour web. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation d'expositions à but de publicité ou à caractère éducatif ou culturel ;

Elaboration (conception) de chartes graphiques et éditoriales de sites web ; création de sites web.