Marque enregistrée - Marque en vigueur

COSAE
RADIANCE GROUPE HUMANIS, Mutuelle

Numéro de dépôt :
4192574
Date de dépôt :
26/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/06/2025
COSAE de RADIANCE GROUPE HUMANIS

Présentation de la marque COSAE

Déposée le 26 juin 2015 par la société RADIANCE GROUPE HUMANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COSAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la société RADIANCE GROUPE HUMANIS domicilié(e) 139 rue Paul Vaillant Couturier - 92240 - MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 027 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet STRATO-IP, M. HAUTIERE Sebastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque COSAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSAE arrivera à expiration en date du 26 juin 2025.

RADIANCE GROUPE HUMANIS a également déposé les autres marques suivantes : MIMETO , Préférence obsèques , PROFILS PROFESSIONS LIBERALES , RADIANCE , DIAPAZZ , SECURIS PROFESSIONS INDEPENDANTES , A PLEINE VIE ! , DROLE DE SOURIRE , PACK PROFILS , SURALIA


RADIANCE GROUPE HUMANIS, Mutuelle - 139 rue Paul Vaillant Couturier - 92240 - MALAKOFF - France - SIREN 352027213


Cabinet STRATO-IP, M. HAUTIERE Sebastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 19 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719213 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Inscription le 22 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766873 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-22

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistres) ; programmes d'ordinateurs (logiciels telechargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistres ; programmes du systeme d'exploitation enregistres pour ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; supports d'enregistrement magnetiques ; disques acoustiques ou optiques ; supports de donnees magnetiques ; supports d'enregistrements sonores ; supports de donnees optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numeriques ;

Produits de l'imprimerie ; imprimes ; livres ; livrets ; carnets ; prospectus ; tracts ; plaquettes ; depliants ; catalogues ; annuaires ; manuels ; cahiers ; journaux ; revues ; magazines et periodiques ; revues professionnelles ; brochures ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; materiels d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils) ; articles de bureau (a l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; fiches en papier ou en carton illustrees ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matieres plastiques ; panonceaux, ecriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; lettres d'information ; bulletins, bulletins d'information ; documentations d'affaires ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide a la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaire ; consultation pour les questions de personnel ; aide a la direction d'entreprises industrielles ou commerciale ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; agences d'informations commerciales ; comptabilite ; publicite ; diffusion de materiels publicitaires (tracts, prospectus, imprimes, echantillons) ; affichage publicitaire ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement a des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement a des services de telecommunication pour des tiers ; presentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au detail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; compilation de renseignements ; systematisation de donnees dans un fichier central ; recueil de donnees dans un fichier central ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicite ; services de promotion de produits et/ou de services ; relations publiques ; etudes de marches ; estimation en affaires commerciales ; etablissement de statistiques ;

Assurances ; reassurances ; affaires financieres ; affaires monetaires ; affaires immobilieres ; services de caisses de retraite ; services d'assurance pour la protection sociale, la retraite ; service de caisse de prevoyance ; aide aux entreprises dans la gestion des fonds de prevoyance ; consultation en matiere d'assurance ; information en matiere d'assurance ; conseils et informations des entreprises et des particuliers en matiere d'assurance pour la protection sociale, la retraite, la sante, les caisses de prevoyance et les services d'epargne ; constitution de capitaux ; placement de fonds ; services de consultation en matiere de placements financiers ; conseils en gestion de patrimoine ; estimation financieres (assurances, banques, immobilier) ; estimations et expertises fiscales ; emission de cheque de voyage ; courtage en assurances ; courtage en biens immobiliers ;

Telecommunications ; informations en matiere de telecommunications ; transmission de donnees par terminaux d'ordinateurs notamment via la telematique et/ou Internet ; transmission de fichiers numeriques ; communications par reseau de fibres optiques ; services de diffusion sans fil ; communications radiophoniques ou telephoniques ; fourniture d'acces a des reseaux informatiques mondiaux ; mise a disposition de forums en ligne ; fourniture d'acces a des bases de donnees ; services d'affichage electronique (telecommunications) ; radiodiffusion ; services de radiotelephonie mobile ; diffusion de programmes de television ; services de messagerie electronique ; location de temps d'acces a des reseaux informatiques mondiaux ; location d'appareils de telecommunication ;

Education ; formation ; divertissement ; activites sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, symposiums, seminaires, conferences ou congres ; organisation de manifestations a buts culturels ou educatifs ; representation de spectacles ; organisation de jeux, de concours, de salons et d'expositions a buts educatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; recyclage professionnel ; organisation d'animations, de rencontres et d'evenements a buts culturels ou educatifs ; edition et publication, y compris edition et publication electroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de periodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; publication de livres ; pret de livres ; micro-edition ; production de films sur bandes video ; publication electronique de livres et de periodiques en ligne ; informations, y compris en ligne, en matiere d'education, de formation, d'activites culturelles, de divertissement, de sport et de recreation ; services de prevention (formation) en matiere d'accidents ;

Conception et developpement de logiciels, d'ordinateurs, de systemes informatiques ; elaboration (conception), installation, maintenance, mise a jour et/ou location de logiciels, de systemes informatiques (bases de données informatiques) ; programmation pour ordinateur ; creation et entretien de sites Web pour des tiers ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; location de serveurs Web ; hebergement de sites informatiques (sites Web) ; consultation en matiere de conception et de developpement de logiciels, d'ordinateurs, de systemes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; analyse de systemes informatiques ; numerisation de documents ; stockage electronique de donnees ; conversion de donnees ou de documents d'un support physique vers un support electronique ; evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingenieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et developpement de nouveaux produits pour des tiers ; etudes de projets techniques ;

Services medicaux ; assistance medicale ; services hospitaliers ; maisons medicalisees ; maisons de convalescence ou de repos ; centre de soins et de mise en relation avec des services de professionnels de la sante ; services d'aide a la personne dans le domaine medical ; dispensaires ; art dentaire ; chirurgie esthetique ; soins d'hygiene et de beaute pour les etres humains ; conseils dans le domaine de l'ensemble des services precites ;

Services juridiques ; recherches juridiques ; service d'informations en matiere juridique ; services de conseils et d'assistance professionnels en matiere juridique ; services de securite pour la protection des biens et des individus ; consultation en matiere de securite ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destines a satisfaire les besoins des individus, a savoir gardes de personnes agees ou handicapees a domicile, service de gardiennage a domicile, service d'auxiliaire de vie, service de surveillance du domicile et de ses occupants, garde d'enfants a domicile ; protection civile ; accompagnement en societe (personnes de compagnie) ; services de cremation ; pompes funebres.