Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cap C
Mme. Clotilde Rabilloud, Agissant pour le compte de la société "SASU Cap C" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4353042
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2027
Cap C de Clotilde Rabilloud

Présentation de la marque Cap C

Déposée par voie électronique le 7 avril 2017 par madame Clotilde Rabilloud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est madame Clotilde Rabilloud domicilié(e) A2, 19 rue du Mont Valérien - 92210 - Saint Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Clotilde Rabilloud domicilié(e) 19 RUE du Mont Valérien - 92210 - SAINT-CLOUD - France.

La marque Cap C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap C arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.


Mme. Clotilde Rabilloud, Agissant pour le compte de la société "SASU Cap C" en cours de formation - A2, 19 rue du Mont Valérien - 92210 - Saint Cloud - France


Mme. Clotilde Rabilloud - 19 RUE du Mont Valérien - 92210 - SAINT-CLOUD - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers .