Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Marquises
DAMMANN Frères, SAS

Numéro de dépôt :
3504932
Date de dépôt :
06/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2027
Les Marquises de DAMMANN Frères

Présentation de la marque Les Marquises

Déposée le 6 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Marquises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-28 du 13 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN Frères domicilié(e) 1 rue de Réveillon - 28100 - DREUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, M. REYNAUD Henri Michel domicilié(e) 20 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Les Marquises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3504932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Marquises arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.

DAMMANN Frères a également déposé les autres marques suivantes : L' HERBORISTERIE , CRISTAL DE DAMMANN , PAUL & VIRGINIE , IMPERIAL OR , DIVINE ROSE , MELANGE DES CHERUBINS , NOEL A PRAGUE , NOEL A VENISE , JARDIN VERT , JARDIN DU PALAIS ROYAL


DAMMANN Frères, SAS - 1 rue de Réveillon - 28100 - DREUX - France


SARRUT Avocats, M. REYNAUD Henri Michel - 20 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507051 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2017 n°2651777 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-15

Thés en vrac, en sachets, en boîtes ou en capsules ; préparations à base de thé.