JARDIN DU PALAIS ROYAL
Présentation de la marque JARDIN DU PALAIS ROYAL
Déposée le 20 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDIN DU PALAIS ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-43 du 26 octobre 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JARDIN DU PALAIS ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3525556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JARDIN DU PALAIS ROYAL arrivera à expiration en date du 20 septembre 2027.
DAMMANN Frères a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08
Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43
Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507051 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2017 n°2660041 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-25