Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMEL, LE GOUT DE LA LIBERTE
R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY (société constituée sous les lois de l'Etat de New Jersey)

Numéro de dépôt :
94517924
Date de dépôt :
28/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2004

Présentation de la marque CAMEL, LE GOUT DE LA LIBERTE

Déposée le 28 avril 1994 par R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY (société constituée sous les lois de l'Etat de New Jersey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMEL, LE GOUT DE LA LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY (société constituée sous les lois de l'Etat de New Jersey), domicilié(e) 401 North Main Street, Winston-Salem, Caroline du Nord 27102 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac - France.

La marque CAMEL, LE GOUT DE LA LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMEL, LE GOUT DE LA LIBERTE est expirée depuis le 28 avril 2004.

R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY (société constituée sous les lois de l'Etat de New Jersey a également déposé les autres marques suivantes : CITATION , SALEM , WINSTON ULTRA LEGERES , L'EXTRA LEGERE DE CAMEL , GEORGE WASHINGTON , TEMPO , CAMEL EXTRA MILD , LIGHTS , CAMEL , SURPAQUET


R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY (société constituée sous les lois de l'Etat de New Jersey) - 401 North Main Street, Winston-Salem, Caroline du Nord 27102 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet William J. Rezac - France


Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°302374 - Publication au BOPI 2000-05-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Tabac; cigarettes