Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Un été en France
R&G Productions, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4050680
Date de dépôt :
26/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/11/2023
Un été en France de R&G Productions

Présentation de la marque Un été en France

Déposée le 26 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&G Productions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Un été en France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&G Productions domicilié(e) 66, rue Escudier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R&G Productions domicilié(e) 66 rue Escudier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque Un été en France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Un été en France est expirée depuis le 26 novembre 2023.

R&G Productions a également déposé les autres marques suivantes : « L'été de tous les records » , “ Jeudi soir avec… ” , DITES LE SUR… , « Forces spéciales » , MIDI EN FRANCE , LE MATCH DU JOUR , INCROYABLES ANIMAUX , LE ROI DES ANIMAUX! , Ici en France , “ LE MATCH DES EXPERTS ”


R&G Productions, Société à Responsabilité Limitée - 66, rue Escudier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


R&G Productions - 66 rue Escudier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet partiel n°704389 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement audiovisuel ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts (audio et vidéo) ; disques optiques compacts ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; supports d'enregistrement sonores, caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, ordinateurs ; logiciels ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie ; lunettes ; montures de lunettes ; lunettes de soleil ; verres de lunettes, caméras (appareils cinématographiques) caméras vidéo ; cartouche de jeux vidéo, casques à écouteurs, cassettes audio et video, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons hologrammes, logiciels de jeux, lecteurs de disques compacts, programmes d'ordinateurs, répondeurs téléphoniques ; téléphones, téléphones portables, chargeurs de téléphone, enregistrements digitaux, Cédéroms intéractifs, DVD (disques digitaux vidéo), appareils à karaoké, chargeurs pour téléphones et téléphones portables, oreillettes pour les téléphones portables permettant d'avoir les mains libres ; coffrets pour cassettes audio enregistrées, coffrets pour cassettes vidéo imprimés ; disques compacts imprimés, disques vidéo, disques laser et coffrets pour disques d'ordinateurs ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, bonneterie, chaussettes, chaussons, sandales, bottes, casquettes, écharpes, gants (habillement), moufles, ceintures (habillement) ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.

Télécommunications ; émissions télévisées ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées par satellite ; émissions télévisées par câble ; communications téléphoniques ; services de téléphonie interactive ; services de communications sur les ondes radiophoniques, sur le réseau mondial de télécommunication, par le câble, par satellite, par le réseau électrique national ; services de téléphonie pour le vote par correspondance ; services de téléphonie pour le divertissement ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques ; transmission d'informations par télescripteur ; transmission de messages, de télégrammes ; diffusion de programmes radiophoniques, diffusion de programmes de télévision et cinématographiques (sur pellicules, bandes magnétiques, disques, films, par câbles, satellite, voie hertzienne) ; radiodiffusion ; services de messagerie électronique ; services de transmission d'information par voie télématique ; services de transmission d'informations par centres serveurs télématiques, communication par terminaux d'ordinateurs, services de vidéographie interactive.

Services d'éducation ; services de divertissements théâtraux ; activités culturelles ; services de clubs de divertissement ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; édition de livres, de revues ; services de discothèques ; services d'artistes de spectacles ; organisation de compétitions sportives ; organisation de colloques, conférences, congrès ; studios de cinéma ; rédaction de scénario ; représentations théâtrales ; réservation de places pour le spectacle ; organisation de représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement, production de programmes de radio et de télévision, de films et de spectacles, représentations de spectacles ; production de cassettes vidéo et audio, de disques vidéo et audio, de divertissement radiophonique, télévisé, cinématographique et théâtrale, production de spectacles de jeux, divertissement télévisé faisant participer les spectateurs par téléphone.