Déposée le 26 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) R C L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RIVOIRE & CARRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) R C L domicilié(e) 29, boulevard Charles Nédélec, 13003 MARSEILLE (dossier no 2206104) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 876 898 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2206104) - France.
La marque RIVOIRE & CARRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
R C L Société Anonyme - 29, boulevard Charles Nédélec, 13003 MARSEILLE (dossier no 2206104) - France - SIREN 347876898
CABINET FLECHNER - (dossier no 2206104) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2001 n°2206104 - Publication au BOPI 2001-09-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17
Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380745 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 27 février 2002 - Gage radié n°341707 - Publication au BOPI 2002-02-27
Inscription le 16 mars 1993 - GAGE CONSTITUE n°156219 - Publication au BOPI 1993-03-16
Inscription le 15 juillet 2002 - Gage radié n°350344 - Publication au BOPI 2002-07-15
Inscription le 15 juillet 2002 - Gage radié n°350345 - Publication au BOPI 2002-07-15
Inscription le 2 juin 2003 - Changement de dénomination n°371632 - Publication au BOPI 2003-06-02
Inscription le 1 février 1993 - GAGE CONSTITUE n°154481 - Publication au BOPI 1993-02-01
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, semoules, couscous (semoule de blé dur), pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RIVOIRE & CARRET"
