Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIN DE MALICE
R C L Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1533766
Date de dépôt :
31/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/1999

Présentation de la marque BRIN DE MALICE

Déposée le 31 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) R C L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRIN DE MALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R C L domicilié(e) 29, boulevard Charles Nédélec à MARSEILLE 3ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque BRIN DE MALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIN DE MALICE est expirée depuis le 31 mai 1999.

R C L a également déposé les autres marques suivantes : FINE TABLE DE TAUREAU AILE , RIVOIRE & CARRET TOMATA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , L'EUSSES-TU-CRU , VIVALDI , LA CIGOGNE , BASMATI


R C L Société Anonyme - 29, boulevard Charles Nédélec à MARSEILLE 3ème - France


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Plats déshydratés, plats chauds d'accompagnement, salades à base de riz, pâtes ou semoules de couscous

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.