Déposée le 8 février 1979 par QUEVAL & Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CONSTELLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est QUEVAL & Cie domicilié(e) (société anonyme), 33, route de Darnetal, 76000 ROUEN. - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.
La marque CONSTELLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUEVAL & Cie - (société anonyme), 33, route de Darnetal, 76000 ROUEN. - France
PROPI Conseils. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037
Inscription le 24 août 1990 - Transmission de propriété n°47536 - Publication au BOPI 1990-08-24
Inscription - Transmission de propriété n°130532 - Publication au BOPI
Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, robes, jupes, pantalons, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, articles chaussants, chaussettes, bas, bottes, chaussures et pantoufles;tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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