Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DARC
QUESTEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1200911
Date de dépôt :
08/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2012

Présentation de la marque DARC

Déposée le 8 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) QUESTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUESTEL domicilié(e) 4 rue des Colonnes,75002 PARIS (dossier no 2217451) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 326 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2217451) - 91893 - France.

La marque DARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DARC est expirée depuis le 8 avril 2012.

QUESTEL a également déposé les autres marques suivantes : QUESTEL PLUS , DECIDIAL , IP TRACKER , BTO BRANDS.COM , BusinessI , QUESTEL.ORBIT-IMAGINATION TOUT SAVOIR, TOUT SIMPLEMENT GO ONLINE, SIMPLY IMAGINE ! , QUESTEL ORBIT , Q W E B , NAMEWATCHER , ORBIT


QUESTEL Société Anonyme - 4 rue des Colonnes,75002 PARIS (dossier no 2217451) - 75002 - France - SIREN 329326896


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2217451) - 91893 - France


Renouvellement sans limitation n°2003741 - Publication au BOPI 1993-24

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2002 n°2217451 - Publication au BOPI 2002-03-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Inscription le 29 septembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°68110 - Publication au BOPI 1992-09-29

Inscription le 3 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°63649 - Publication au BOPI 1992-06-03

Inscription le 3 juin 1992 - Transmission de propriété n°63650 - Publication au BOPI 1992-06-03

Inscription le 21 mai 1992 - RECOURS EN RESTAURATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°63219 - Publication au BOPI 1992-05-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs, écouteurs téléphoniques, écrans fluorescents, microphones, appareils d'émission et de réception pour télégraphie, téléphonie, télévision, appareils de télécommunication, ordinateurs, appareils et accessoires connexes aux ordinateurs, bandes magnétiques, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement d'information et accessoires.Papier et articles en papier;imprimés, journaux, périodiques;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés, listes d'ordinateurs.Publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Liste d'adresses, contrôle, direction, inspection, surveillance d'affaires, informations ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements;location de machines et d'installations de bureaux, reproductions, copies de documents;informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques.Communications.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes, agences de presse et d'informations publicitaires, courrier postal ou télégraphique, diffusion de nouvelles, émissions radiophoniques ou télévisées, programmes de radio ou de télévision, services de téléphone, de télévision, de télex.Education et divertissements, abonnements et distributions de journaux, revues, édition de livres, revues, enregistrement phonographiques de télévision, institution d'enseignement, publication de livres, revues.Services divers tels que architecture, consultations professionnelles, techniques, légales, services de coupures de presse, location de machines distributrices, études de projets, informations pour particuliers, travaux d'ingénieurs, orientation professionnelle, projets d'étude, bureaux de rédaction; logiciels informatique, fourniture de logiciels informatique, services en relation avec l'informatique, la bureautique, la télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.