Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSINESS INFO
QUESTEL

Numéro de dépôt :
96620395
Date de dépôt :
11/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2006

Présentation de la marque BUSINESS INFO

Déposée le 11 avril 1996 par QUESTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUSINESS INFO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est QUESTEL, domicilié(e) Le Capitole, 55 avenue des Champs Pierreux, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - France.

La marque BUSINESS INFO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSINESS INFO est expirée depuis le 11 avril 2006.

QUESTEL a également déposé les autres marques suivantes : QUESTEL PLUS , DECIDIAL , IP TRACKER , BTO BRANDS.COM , BusinessI , QUESTEL.ORBIT-IMAGINATION TOUT SAVOIR, TOUT SIMPLEMENT GO ONLINE, SIMPLY IMAGINE ! , QUESTEL ORBIT , Q W E B , NAMEWATCHER , ORBIT


QUESTEL - Le Capitole, 55 avenue des Champs Pierreux, 92000 NANTERRE - France


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Inscription le 26 août 1997 - Transmission totale de propriété n°242074 - Publication au BOPI 1997-08-26

Inscription le 9 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209771 - Publication au BOPI 1996-12-09

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ou optiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés.Cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, publications.Articles de papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils). Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.Publicité.Diffusion d'annonces publicitaires.Promotion des ventes (pour des tiers). Location de matériel publicitaire.Renseignements d'affaires.Informations d'affaires.Compilation de données et gestion de fichiers informatiques.Aide à la direction des affaires.Informations juridiques, économiques, commerciales et statistiques.Consultation professionnelle d'affaires.Transmission de données, de messages et d'images assistée par ordinateur.Communication par terminaux d'ordinateur.Informations en matière de télécommunications.Messagerie électronique.Agences d'informations (nouvelles). Education.Formation.Divertissement.Informations en matières d'éducation, de formation et de divertissement.Publication de livres, de textes (autres que publicitaires), revues.Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires.Banque de données.Location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données.Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires). Services d'informations météorologiques, sur la mode, sur l'art.Expertises (travaux d'ingénieurs). Services de traduction ; réservation d'hôtels, de restaurants, de spectacles.Programmation pour ordinateurs.Consultations en informatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.