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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUEROY
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LE RHONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RHONE
QUEROY (SA), Domaine de Bailly-le-Bel, BREUIL LE SEC, Oise, France.

Numéro de dépôt :
1322225
Date de dépôt :
05/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/1995

Présentation de la marque LE RHONE

Déposée le 5 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) QUEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUEROY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque LE RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RHONE est expirée depuis le 5 septembre 1995.

QUEROY a également déposé les autres marques suivantes : MANIFLEX , ONDOFLEX , QUEROY , QUEROY , ONDOFLEX , "LUDINE" , LE COMBINÉ , MANIFLEX , CADETTE , LE COMBINE


QUEROY (SA), Domaine de Bailly-le-Bel, BREUIL LE SEC, Oise, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Inscription le 17 octobre 1994 - GAGE CONSTITUE n°177489 - Publication au BOPI 1994-10-17

Inscription le 17 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177488 - Publication au BOPI 1994-10-17

Inscription le 29 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160807 - Publication au BOPI 1993-06-29

Tous articles de robinetterie pour eau et robinetterie des appareils sanitaires, robinetterie de cuisine, de salles de bains et douches, réservoir de chasse et robinetterie de water-closet.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.