Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COMBINÉ
QUEROY S.A.

Numéro de dépôt :
1380439
Date de dépôt :
19/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/1996

Présentation de la marque LE COMBINÉ

Déposée le 19 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) QUEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE COMBINÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUEROY domicilié(e) Domaine de Bailly-le-Bel, BREUIL-LE-SEC, 60600 CLERMONT, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque LE COMBINÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMBINÉ est expirée depuis le 19 novembre 1996.

QUEROY a également déposé les autres marques suivantes : MANIFLEX , ONDOFLEX , QUEROY , QUEROY , ONDOFLEX , "LUDINE" , MANIFLEX , CADETTE , LE COMBINE , MONOMIX


QUEROY S.A. - Domaine de Bailly-le-Bel, BREUIL-LE-SEC, 60600 CLERMONT, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription le 17 octobre 1994 - GAGE CONSTITUE n°177489 - Publication au BOPI 1994-10-17

Inscription le 17 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177488 - Publication au BOPI 1994-10-17

Inscription le 29 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160807 - Publication au BOPI 1993-06-29

Ferblanterie, articles pour cuisines, appareils pour bains et douches, filtres, extincteurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.