Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CEQUAHP
Mr QUERMENT Michel

Numéro de dépôt :
98759352
Date de dépôt :
16/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque CEQUAHP

Déposée le 16 novembre 1998 par monsieur QUERMENT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CEQUAHP »

Le déposant est monsieur QUERMENT Michel domicilié(e) 7, Rue Hégésippe MOREAU, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr QUERMENT Michel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

QUERMENT Michel a également déposé les autres marques suivantes : INFOCAHP , INTERCAHP , HYGICAHP , FORMACAHP , PHARMACAHP , JURICAHP , RESTOCAHP , DISPOCAHP , GESTOCAHP , MAISON DES CLINIQUES


Mr QUERMENT Michel - 7, Rue Hégésippe MOREAU, 75018 PARIS - France


Mr QUERMENT Michel - France


Inscription le 26 octobre 1999 - Rejet total n°288243 - Publication au BOPI 1999-10-26

Inscription le 28 octobre 1999 - Rejet total n°288746 - Publication au BOPI 1999-10-28

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Papier, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement, clichés, catalogue de vente Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, conseils, informations ou renseignement d'affaires, reproduction de document, gestion des fichiers informatiques. Télécommunications, agence de presse et d'informations, communication par terminaux d'ordinateurs Education, formation, édition de livres, de revues, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès Restauration (alimentation), hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène, services juridiques, recherche scientifique et industrielle, services qui ne peuvent être rangés dans une autre classe, maison de repos et de convalescence, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.