Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GLACE A L'EAU
QUELLE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3175689
Date de dépôt :
22/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2012
GLACE A L\'EAU de QUELLE

Présentation de la marque GLACE A L'EAU

Déposée le 22 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GLACE A L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque GLACE A L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLACE A L'EAU est expirée depuis le 22 juillet 2012.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE (Société anonyme) - 125, rue de Montaran,45770 SARAN - 45770 - France - SIREN 086581170


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Vêtements, chaussures, chapellerie.