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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUELLE LA SOURCE
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MUSCADE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MUSCADE
QUELLE LA SOURCE Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3427381
Date de dépôt :
05/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2016
MUSCADE de QUELLE LA SOURCE

Présentation de la marque MUSCADE

Déposée le 5 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) QUELLE LA SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSCADE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE LA SOURCE domicilié(e) 1444 ROUTE NATIONALE 20,45770 SARAN - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 810 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSCADE est expirée depuis le 5 mai 2016.

QUELLE LA SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : Atout Rondes , ATOUT DESIRS.FR COMPLICE DE VOS PLAISIRS , SELENZA , Club X , Désirs Brûlants , LASOURCE CREATION , Atout Désirs


QUELLE LA SOURCE Société Anonyme à conseil d'administration - 1444 ROUTE NATIONALE 20,45770 SARAN - 45770 - France - SIREN 383810496


LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Cuir et imitations du cuir à savoir : malles, valises, sacs et trousses de voyage, sacs à dos, sacs à main, serviettes et porte-documents (maroquinerie), portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux) ; peaux d'animaux ; sacs à main, sacs à dos, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Vêtements (habillement), sous-vêtements, ceintures, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; location d'espaces publicitaires ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; services de revues de presse ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de vêtements et d'accessoires vestimentaires à savoir sacs à main, sacs à dos, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), parapluies, bijoux fantaisie, lunettes de soleil, ceintures (habillement), foulards, châles, écharpes, gants, chapellerie ; services rendus dans le cadre du commerce de détail par correspondance de vêtements et d'accessoires vestimentaires à savoir sacs à main, sacs à dos, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), parapluies, bijoux fantaisie, lunettes de soleil, ceintures (habillement), foulards, châles, écharpes, gants, chapellerie.