Marque enregistrée - Marque en vigueur

Quatorze-ENV
QUATORZE

Numéro de dépôt :
4423215
Date de dépôt :
26/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2028
Quatorze-ENV de QUATORZE

Présentation de la marque Quatorze-ENV

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2018 par QUATORZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quatorze-ENV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est QUATORZE domicilié(e) 64 rue du Dessous des Berges - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WELAW AVOCATS, Madame Clémence Philippe domicilié(e) 4 rue de Logelbach - 75017 - Paris - France.

La marque Quatorze-ENV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quatorze-ENV arrivera à expiration en date du 26 janvier 2028.

QUATORZE a également déposé les autres marques suivantes : QUATORZE.IG INGENIERIE GENERALISTE , Quatorze-IG , Quatorze-Environnement , Quatorze-URBA , Quatorze-Urbanisme , Quatorze-BET


QUATORZE - 64 rue du Dessous des Berges - 75013 - Paris - France


WELAW AVOCATS, Madame Clémence Philippe - 4 rue de Logelbach - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Inscription le 4 juillet 2019 - Rejet partiel n°761694 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Affaires immobilières; estimations immobilières. gérance de biens immobiliers; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; etudes de projets techniques; conseils en technologie de l'information; audits en matière d'énergie; activité d'ingénierie d'études techniques du bâtiment, de conseil et d'études d'avant projet, de suivi de travaux en chantier, de mise au net de tous travaux de chantiers TCE, de métrés de bâtiments tout corps d'état, d'études d'avant projet en structures, support technique (conseil) pour toute activité d'urbanisme, de construction et de travaux publics.