Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROULETABILLE
QUANTUM INTERNATIONAL S.A.

Numéro de dépôt :
1690337
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2000

Présentation de la marque ROULETABILLE

Déposée le 5 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) QUANTUM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROULETABILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUANTUM INTERNATIONAL domicilié(e) 224, Bd St Germain, 75007 PARIS - France.

La marque ROULETABILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROULETABILLE est expirée depuis le 5 avril 2000.

QUANTUM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ROULETABILLE , CRONOS , SIRIUS , OKAMAX , QUANTUM , SIRIUS , QUANTUM , ELLIPSYS , YELLOWSTONE , NONO & PATCHITO


QUANTUM INTERNATIONAL S.A. - 224, Bd St Germain, 75007 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, et tout spécialement tricycles, bicyclettes, bicyclettes d'enfant, accessoires pour tricycles, bicyclettes et bicyclettes d'enfant, à l'exception des feux, à savoir sonnettes, béquilles, garde-boue, porte-bagage, porte-bidon.Vêtements, chaussures, chappellerie, notamment ceux conÇus pour le sport. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].