Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QL QUANTEL
QUANTEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1704548
Date de dépôt :
07/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2021
QL QUANTEL de QUANTEL

Présentation de la marque QL QUANTEL

Déposée le 7 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) QUANTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QL QUANTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUANTEL domicilié(e) 2 bis avenue du Pacifique, Z.A. de Courtaboeuf - 91941 - LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 202 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque QL QUANTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QL QUANTEL est expirée depuis le 7 novembre 2021.

QUANTEL a également déposé les autres marques suivantes : LASER ADVANCES , QL , QUANTEL , QL QUANTEL , PROLITE , QUANTEL INTERNATIONAL , BRILLIANT , Q QUANTEL INTERNATIONAL , IQL QUANTEL , 91 QUANTEL


QUANTEL, société anonyme - 2 bis avenue du Pacifique, Z.A. de Courtaboeuf - 91941 - LES ULIS - France - SIREN 970202719


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement avec limitation le 2 novembre 2001 n°2209109 - Publication au BOPI 2001-11-02

Inscription le 25 février 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°169821 - Publication au BOPI 1994-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 31 mars 2009 - Changement d'adresse n°494627 - Publication au BOPI 2009-03-31

Renouvellement sans limitation le 23 août 2011 n°2478370 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-23

Machines (à l'exception des machines à imprimer et machines outils), moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture, couveuses. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement (à l'exception des appareils et instruments de télécommunications et des appareils et instruments électroniques pour la conception, la composition, le traitement, la mémorisation et l'édition de signaux vidéo représentant des images pour l'analyse, pour l'impression et la reproduction sur films, pour la transmission par télévision ou pour l'impression, pour d'autres buts de reproduction graphique) ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires, vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.