Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CINE SCAN
QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3056109
Date de dépôt :
02/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2020
CINE SCAN de QUANTEL MEDICAL

Présentation de la marque CINE SCAN

Déposée le 2 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUANTEL MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CINE SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUANTEL MEDICAL domicilié(e) 21 rue Newton - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 827 720 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France.

La marque CINE SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056109.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CINE SCAN est expirée depuis le 2 octobre 2020.

QUANTEL MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : RUBIX , SUBCYCL , VIRIDIS , AXIS TOUCH , Evo Touch , AXIalis , Vitra2 , MULTIPULSE , COMPACT TOUCH , GENTLE FOOT


QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée - 21 rue Newton - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 393827720


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2010 n°2439846 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-06

Appareils et instruments de recherche scientifiques pour laboratoires. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, appareils pour le diagnostic à usage médical. Systèmes d'échographie à savoir : appareils d'imagerie médicale. Recherche dans le domaine scientifique et médical, services médicaux et chirurgicaux, services de recherche et de développement relatifs aux appareils d'échographie, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.