Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARRIET
QUANTEL LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1673708
Date de dépôt :
27/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2001

Présentation de la marque HARRIET

Déposée le 27 juin 1991 par la société étrangère QUANTEL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HARRIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère QUANTEL LIMITED domicilié(e) Pear Tree Lane, Newbury, Berkshire, RG13 2LT ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET AYMARD COUTEL - France.

La marque HARRIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARRIET est expirée depuis le 27 juin 2001.

QUANTEL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : PICTUREBOX , (Marque figurative) , QUANTEL , H A L , PRINTBOX , CYPHER , NEWSBOX , MICRO HENRY , RAMCORDER , CHATTER


QUANTEL LIMITED, Société de droit britannique - Pear Tree Lane, Newbury, Berkshire, RG13 2LT ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


LE CABINET AYMARD COUTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Appareils et instruments électriques, électroniques, optiques, électro-optiques, de surveillance non-médicale, de radio, de télévision, de vidéo, de commande, d'enregistrement, d'édition, de mélange ou mixage et d'essai;appareils pour l'enregistrement, la manipulation, la conversion, la reproduction ou la transmission de signaux;appareils électroniques pour le traitement, l'enregistrement, la mémorisation, la transmission, la réception et/ou l'impression de données;appareils et instruments à effet vidéo, appareils et instruments de composition de textes, appareils et instruments à état solide;disques, bandes et fils constituant des supports de données magnétiques;supports de données optiques sous la forme de disques;programmes codés pour ordinateurs ou pour appareils de traitement de données; leurs différentes parties