Marque expirée - Marque en non vigueur

SANTE DURABLE
QUANTA MEDICAL SA

Numéro de dépôt :
3585820
Date de dépôt :
30/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2018
SANTE DURABLE de QUANTA MEDICAL

Présentation de la marque SANTE DURABLE

Déposée le 30 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) QUANTA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTE DURABLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUANTA MEDICAL domicilié(e) 8 RUE EUGENE ET ARMAND PEUGEOT,92566 RUEIL-MALMAISON - 92566 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUANTA MEDICAL domicilié(e) 8 RUE EUGENE ET ARMAND PEUGEOT,92566 RUEIL-MALMAISON - 92566 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTE DURABLE est expirée depuis le 30 juin 2018.

QUANTA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : REVIG , QM INITIATIVES Repères et Perspectives en recherche clinique , INITIATIVES QM , QUANTA VIEW The Clinical eBox , TRIAL ON LINE , QUANTA VIEW , ESCALE , QUANTIL , NOSOPREV , SANTE DURABLE COMPANY IN PROGRESS


QUANTA MEDICAL SA - 8 RUE EUGENE ET ARMAND PEUGEOT,92566 RUEIL-MALMAISON - 92566 - France - SIREN 339507584


QUANTA MEDICAL - 8 RUE EUGENE ET ARMAND PEUGEOT,92566 RUEIL-MALMAISON - 92566 - France


Inscription le 24 novembre 2008 - retrait partiel n°485490 - Publication au BOPI 2008-11-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques.