Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOSONET
QUANTA MEDICAL, SA

Numéro de dépôt :
3798096
Date de dépôt :
17/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2021
NOSONET de QUANTA MEDICAL

Présentation de la marque NOSONET

Déposée le 17 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) QUANTA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOSONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUANTA MEDICAL domicilié(e) Tour Albert 1er 65 avenue de Colmar - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUANTA MEDICAL domicilié(e) Tour Albert 1er 65 avenue de Colmar - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

La marque NOSONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSONET est expirée depuis le 17 janvier 2021.

QUANTA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : REVIG , QM INITIATIVES Repères et Perspectives en recherche clinique , INITIATIVES QM , QUANTA VIEW The Clinical eBox , TRIAL ON LINE , QUANTA VIEW , ESCALE , QUANTIL , NOSOPREV , SANTE DURABLE COMPANY IN PROGRESS


QUANTA MEDICAL, SA - Tour Albert 1er 65 avenue de Colmar - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 339507584


QUANTA MEDICAL - Tour Albert 1er 65 avenue de Colmar - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;

Services médicaux.