Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESPRIT DE QUALITE
QUALITY IMPORT, SAS

Numéro de dépôt :
3357682
Date de dépôt :
29/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2025
ESPRIT DE QUALITE de QUALITY IMPORT

Présentation de la marque ESPRIT DE QUALITE

Déposée le 29 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALITY IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPRIT DE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALITY IMPORT domicilié(e) 11 avenue de Normandie, Bât F5C-PLA, CP 50169 - 94597 - RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 586 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KBRC & Associés, Avocats domicilié(e) 30 avenue Georges V - 75008 - PARIS - France.

La marque ESPRIT DE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPRIT DE QUALITE arrivera à expiration en date du 29 avril 2025.

QUALITY IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : MEDELYS ESPRIT DE QUALITE , e , RUNGIS VINS 1000 , E MEDELYS ESPRIT DE QUALITE , MEDELYS


QUALITY IMPORT, SAS - 11 avenue de Normandie, Bât F5C-PLA, CP 50169 - 94597 - RUNGIS CEDEX - France - SIREN 342586930


KBRC & Associés, Avocats - 30 avenue Georges V - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2015 n°2577103 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Restauration (alimentation) ; services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.