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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALITY IMPORT
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E MEDELYS ESPRIT DE QUALITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

E MEDELYS ESPRIT DE QUALITE
QUALITY IMPORT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4360425
Date de dépôt :
10/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2027
E MEDELYS ESPRIT DE QUALITE de QUALITY IMPORT

Présentation de la marque E MEDELYS ESPRIT DE QUALITE

Déposée par voie électronique le 10 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALITY IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E MEDELYS ESPRIT DE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALITY IMPORT domicilié(e) BAT F5C, 9-11 Avenue de Normandie, PLA - CP 50169 - 94597 - RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 586 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KBRC & Associés, M. Philippe Bédard domicilié(e) 7 rue royale - 75008 - Paris - France.

La marque E MEDELYS ESPRIT DE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30 31 33 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E MEDELYS ESPRIT DE QUALITE arrivera à expiration en date du 10 mai 2027.

QUALITY IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : MEDELYS ESPRIT DE QUALITE , ESPRIT DE QUALITE , e , RUNGIS VINS 1000 , MEDELYS


QUALITY IMPORT, Société par actions simplifiée - BAT F5C, 9-11 Avenue de Normandie, PLA - CP 50169 - 94597 - RUNGIS CEDEX - France - SIREN 342586930


KBRC & Associés, M. Philippe Bédard - 7 rue royale - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Ustensiles de cuisine ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viande ou de poisson ; caviar et ufs de poisson préparés ; poisson fumé ; extraits de viande ; foie gras ; charcuterie ; escargots préparés pour l'alimentation humaine ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés, cuits et transformés ; champignons et truffes (conservés, préparés, transformés et séchés) ; olives (conservées, cuites, préparées, séchées et transformées), purée d'olive ; graines préparées pour l'alimentation humaine, autres qu'en tant qu'assaisonnements ou aromatisants ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses comestibles ; bouillons ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries, confiseries, biscuits, gâteaux ; glaçages et mélanges pour la pâtisserie, chocolat ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; les boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé ; infusions à base de plantes ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches ; plantes et fleurs naturelles ; bulbes, semis et semences ; animaux vivants ; malt ; truffes et champignons frais ; ufs de poissons ; olives fraîches ; baies fraîches ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins mousseux ; vins de provenance française, à savoir vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Livraison de marchandises / distribution [livraison] de produits ;

Épicerie fine (restauration).