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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALICONSULT DEVELOPPEMENT
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QUALICONSULT CONSTRUCTION DURABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALICONSULT CONSTRUCTION DURABLE
QUALICONSULT DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3778872
Date de dépôt :
30/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2020
QUALICONSULT CONSTRUCTION DURABLE de QUALICONSULT DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque QUALICONSULT CONSTRUCTION DURABLE

Déposée le 30 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALICONSULT DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALICONSULT CONSTRUCTION DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALICONSULT DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZONE VELIZY PLUS BAT E 1 BIS RUE DU PETIT CLAMART - 78941 - VELIZY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 169 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDREY D AMAIO, QUALICONSULT domicilié(e) ZONE VELIZY PLUS BAT E 1 BIS RUE DU PETIT CLAMART - 78941 - VELIZY CEDEX - France.

La marque QUALICONSULT CONSTRUCTION DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALICONSULT CONSTRUCTION DURABLE est expirée depuis le 30 novembre 2020.

QUALICONSULT DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUALICONSULT EXPLOITATION , QUALICONSULT SECURITE , QUALIGREEN , QUALI'VULNERIS , QUALIEASY , QUASSI , QUALICONSULT IMMOBILIER , QUALICONSULT SERVICES , QUALICONSULT FORMATION , QUALIESTATE


QUALICONSULT DEVELOPPEMENT, SAS - ZONE VELIZY PLUS BAT E 1 BIS RUE DU PETIT CLAMART - 78941 - VELIZY CEDEX - France - SIREN 522169390


AUDREY D AMAIO, QUALICONSULT - ZONE VELIZY PLUS BAT E 1 BIS RUE DU PETIT CLAMART - 78941 - VELIZY CEDEX - France


Errata de la publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Republication pour erratum - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661365 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Formation dans le domaine de la qualité environnementale, de l'énergétique, de la thermique et de l'environnement ;

Assistance à maîtrise d'ouvrage et assistance technique (conseils en construction) dans le domaine de la qualité environnementale, de l'énergétique, de la thermique et de l'environnement.