Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROUSTY MIEL
QUAKER OATS B.V., société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1621058
Date de dépôt :
11/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2010
CROUSTY MIEL de QUAKER OATS B.V

Présentation de la marque CROUSTY MIEL

Déposée le 11 octobre 1990 par la société étrangère QUAKER OATS B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTY MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère QUAKER OATS B.V domicilié(e) Squiboulevard 366, 3311GR DORDRECHT, Pays-Bas (dossier no 2183586) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - SIMONNOT domicilié(e) (dossier no 2183586) - France.

La marque CROUSTY MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROUSTY MIEL est expirée depuis le 11 octobre 2010.

QUAKER OATS B.V a également déposé les autres marques suivantes : OAT KRUNCHIES , FIDO , FIDO , FELIX MIAOU , FELIX MIAOU , (Marque figurative) , CHAT BOTTE , CROCKIES , (Marque figurative) , CRUESLI ALMOND AND HAZELNUTS CRISP


QUAKER OATS B.V., société de droit néerlandais - Squiboulevard 366, 3311GR DORDRECHT, Pays-Bas (dossier no 2183586) - Pays-Bas


BREESE - MAJEROWICZ - SIMONNOT - (dossier no 2183586) - France


Inscription le 27 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61586 - Publication au BOPI 1992-03-27

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2000 n°2183586 - Publication au BOPI 2000-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Inscription le 31 août 2009 - Transmission totale de propriété n°505167 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Inscription le 31 août 2009 - Changement d'adresse n°505165 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Produits à base de maïs et autres graines et céréales

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.