Déposée le 10 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) QUAKER FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUAKER SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-51 du 24 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUAKER FRANCE domicilié(e) 40, boulevard de Dunkerque, 13002 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 079 462 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.
La marque QUAKER SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUAKER FRANCE (société anonyme) - 40, boulevard de Dunkerque, 13002 MARSEILLE - France - SIREN 302079462
BONNET-THIRION S.A.R.L. - France
Inscription le 18 mai 1995 - Transmission de propriété n°185293 - Publication au BOPI 1995-05-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16
Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51
Denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation; café, succédanés du café, chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, thé, infusions non médicinales, cacao, produits de cacao, chocolat, sucre, édulcorants de table, riz, tapioca, sagou; farines alimentaires, mets à base de farine, préparations, mets et produits faits de céréales ou à base de celles-ci, notamment pour petit déjeuner et goûter; pains, biscottes, produits de boulangerie, biscuits, biscuits d'apéritif, produits de biscuiterie, gâteaux, pâte pour tartes et gâteaux; produits à base de pâte, y compris tartes, quiches, pizzas, crêpes, galettes, blinis; sandwiches, tartines et casse-croûte préparés à base de pain; semoule; couscous; pâtes alimentaires et produits préparés à base de celles-ci; pâtisserie, confiserie, bonbons, chocolats, glaces alimentaires, sorbets, confiserie surgelée; miel, mélasse; pâtes à tartiner à base de chocolat; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigres, mayonnaises, sauces (condiments), ketchup; sauces à salade; épices; condiments; assaisonnements; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée,de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté; poudings; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, entremets et glaces alimentaires; bouillies alimentaires à base de lait; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; amidon et fécule à usage alimentaire; préparations aromatiques à usage alimentaire; adjuvants destinés à l'amélioration du goût des aliments; glace à rafraîchir
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