Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE DE PETALES
QUAKER FRANCE

Numéro de dépôt :
93479566
Date de dépôt :
06/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2003

Présentation de la marque DELICE DE PETALES

Déposée le 6 août 1993 par la société QUAKER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICE DE PETALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la société QUAKER FRANCE domicilié(e) 40, boulevard de Dunkerque, 13002 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 079 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.

La marque DELICE DE PETALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DE PETALES est expirée depuis le 6 août 2003.

QUAKER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MIX MENU , L'OEIL ET L'OREILLE , TOM POUCE , MINET MIX , MIAOU MIX , QUAKER OATS , OUAH MIX , CROC MINOU , CATTY MIX , "BONNE NUTRITION, BONNE FORME"


QUAKER FRANCE - 40, boulevard de Dunkerque, 13002 MARSEILLE - France - SIREN 302079462


BONNET-THIRION S.A.R.L. - France


Inscription le 18 mai 1995 - Transmission de propriété n°185293 - Publication au BOPI 1995-05-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Préparations et produits faits de céréales ou à base de celles-ci, notamment pour petit déjeuner et goûter