Déposée le 11 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) QUADRIMEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « GREEN TREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUADRIMEX domicilié(e) 2 Chemin de l'Ile de Conge, ,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 796 064 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque GREEN TREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUADRIMEX (société anonyme) - 2 Chemin de l'Ile de Conge, ,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France - SIREN 337796064
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, notamment liquides pour la vaisselle, lessives liquides ; parfums d'intérieur, eaux de senteur ; détartrants W-C, produits à vitres, décapants pour fours et autres produits d'entretien, savons. Désodorisants autres qu'à usage personnel sous forme d'aérosols, de gels, de diffuseurs électriques, liquides mèches ; désinfectants non à usage médical, désinfectants à usage hygiénique, désinfectants à usage médical. Télécommunications y compris télécommunications multimédias, communication par ordinateurs sur réseau télématique mondial (dit Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de communication par voie électronique et par ordinateur.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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