Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QSP-SYSTEMS
/
QSP SOURCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QSP SOURCE
QSP-SYSTEMS, SAS

Numéro de dépôt :
4096831
Date de dépôt :
11/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/06/2024
QSP SOURCE de QSP-SYSTEMS

Présentation de la marque QSP SOURCE

Déposée le 11 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QSP-SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QSP SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QSP-SYSTEMS domicilié(e) LIEU DIT TOURTAREL - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 161 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QSP-SYSTEMS, M. Mihai FOCSA domicilié(e) LIEU DIT TOURTAREL - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France.

La marque QSP SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QSP SOURCE arrivera à expiration en date du 11 juin 2024.

QSP-SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ILITHYE , EPIONE , SMART-SCAN , EPIONE , SCOUT-CARE , HERACLIDES , KOS , CSANTE , DOME SANTE , OncoDome


QSP-SYSTEMS, SAS - LIEU DIT TOURTAREL - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France - SIREN 343161014


QSP-SYSTEMS, M. Mihai FOCSA - LIEU DIT TOURTAREL - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Bulletin d'information informatique électronique [publication électronique téléchargeable] ;

Bulletin d'information informatique imprimé.