Déposée le 30 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) QALIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) QALIAN domicilié(e) 34 Rue Jean Monnet, Z.I. d'Etriché - 49500 - SEGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 019 261 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France.
La marque BIOSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QALIAN, SA - 34 Rue Jean Monnet, Z.I. d'Etriché - 49500 - SEGRE - France - SIREN 350019261
Cabinet Chaillot, - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Inscription le 18 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584501 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-18
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2014 n°2563703 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-07-23
Inscription le 6 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°756021 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06
Inscription le 7 octobre 2020 - Constitution de mandataire n°797140 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides, parasiticides. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; malt : tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; animaux vivants nourris avec des produits issus de l'agriculture biologique, plantes et fleurs naturelles.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BIOSANE"
