Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Q.V.S
/
DE GRASSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE GRASSAC
Q.V.S. Sarl

Numéro de dépôt :
3222580
Date de dépôt :
28/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
28/04/2013
DE GRASSAC de Q.V.S

Présentation de la marque DE GRASSAC

Déposée le 28 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Q.V.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « DE GRASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Q.V.S domicilié(e) 16, rue du bon Saint Roch,16000 ANGOULÊME - 16000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 801 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Q.V.S. domicilié(e) 16, rue du bon Saint Roch,16000 ANGOULÊME - 16000 - France.

La marque DE GRASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE GRASSAC est expirée depuis le 28 avril 2013.

Q.V.S a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX BARAILLET 1995 , CHEVALIER DE BEAURIGNAC 1995 , CHATEAUX ET GRANDS VINS DISTRIBUTION , CASAMAYOU , LES GRANGES DES PAPES , LA CHAPELLE DES VIEUX CHAMPS 1995 , LA BARANDRIE


Q.V.S. Sarl - 16, rue du bon Saint Roch,16000 ANGOULÊME - 16000 - France - SIREN 423801745


Q.V.S. - 16, rue du bon Saint Roch,16000 ANGOULÊME - 16000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Inscription le 2 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°534900 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Inscription le 11 février 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°618377 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-11

Boissons alcooliques, à savoir : boisson aromatisée à base de vin, apéritif à base de vin.