Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAUX ET GRANDS VINS DISTRIBUTION
Q. V. S. Sarl

Numéro de dépôt :
3062607
Date de dépôt :
31/10/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
CHATEAUX ET GRANDS VINS DISTRIBUTION de Q. V. S

Présentation de la marque CHATEAUX ET GRANDS VINS DISTRIBUTION

Déposée le 31 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Q. V. S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAUX ET GRANDS VINS DISTRIBUTION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Q. V. S domicilié(e) 16, rue du bon Saint Roch, 16000 ANGOULÊME - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 801 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Q.V.S - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Q. V. S a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX BARAILLET 1995 , CHEVALIER DE BEAURIGNAC 1995 , CASAMAYOU , DE GRASSAC , LES GRANGES DES PAPES , LA CHAPELLE DES VIEUX CHAMPS 1995 , LA BARANDRIE


Q. V. S. Sarl - 16, rue du bon Saint Roch, 16000 ANGOULÊME - France - SIREN 423801745


Q.V.S - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet total n°357463 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Boissons alcooliques : vin, vin de table vin de pays vin de qualité produit dans un région déterminée vin de bordeaux champagne vin mousseux boisson aromatisée a base de vin apéritif a base de vin vin doux naturel pineau des charentes bières.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.