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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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THE FRENCH TOUCH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

THE FRENCH TOUCH
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3693035
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2029
THE FRENCH TOUCH de RENAULT

Présentation de la marque THE FRENCH TOUCH

Déposée le 23 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE FRENCH TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates, S.A., M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyeres - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque THE FRENCH TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3693035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE FRENCH TOUCH arrivera à expiration en date du 23 novembre 2029.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Dennemeyer & Associates, S.A., M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyeres - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Errata de la publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 3 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597967 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2019 n°2728942 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-22

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Parrainage publicitaire. Publicité sur lieux de vente.