Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D.B.T.P.- Documentation Française du Bâtiment
PUBLICATIONS DU MONITEUR

Numéro de dépôt :
1369555
Date de dépôt :
05/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2006
D.B.T.P.- Documentation Française du Bâtiment de PUBLICATIONS DU MONITEUR

Présentation de la marque D.B.T.P.- Documentation Française du Bâtiment

Déposée le 5 septembre 1986 par la société PUBLICATIONS DU MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D.B.T.P.- Documentation Française du Bâtiment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PUBLICATIONS DU MONITEUR domicilié(e) 17, rue d'Uzès, 75002 PARIS (dossier no 2067088) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 215 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER ET ASSOCIES SELAFA DE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2067088) - France.

La marque D.B.T.P.- Documentation Française du Bâtiment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D.B.T.P.- Documentation Française du Bâtiment est expirée depuis le 5 septembre 2006.

PUBLICATIONS DU MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE JOURNAL DES TRAVAUX PUBLICS (J.T.P.) , MAIRIE HEBDO , MONITEUR DES REGIONS , MONITEL , LE MONITEUR DU NEGOCE , INFORMATIQUE & COLLECTITIVES LOCALES , DOMO-PRESSE , FORUM BUREAU CONCEPT , PROFESSION NEGOCIANT BRICOLAGE , MONITEUR TRANSPORT


PUBLICATIONS DU MONITEUR - 17, rue d'Uzès, 75002 PARIS (dossier no 2067088) - France - SIREN 309215069


LERNER ET ASSOCIES SELAFA DE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2067088) - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 1996 n°2067088 - Publication au BOPI 1996-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, tous imprimés, journaux et périodiques, livres. Services d'éditions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.