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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN ORAPI
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TOPSOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOPSOL
PROVEN ORAPI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94527925
Date de dépôt :
01/07/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2024

Présentation de la marque TOPSOL

Déposée le 1 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN ORAPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOPSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN ORAPI domicilié(e) 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 167 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TOPSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOPSOL arrivera à expiration en date du 1 juillet 2024.

PROVEN ORAPI a également déposé les autres marques suivantes : FURY , CLEANER 30 , REM , EFFICACITE VERTE , CRESOLINE , CLEANER 20 , CLEANER 10 , TOP PRO HYGIENE , SPADO L EXPERT DE MA MAISON , MINI DOZ


PROVEN ORAPI, Société par Actions Simplifiée - 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 509167979


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2004 n°2266339 - Publication au BOPI 2004-06-04

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Inscription le 19 mai 2010 - Changement de nature juridique n°523948 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523949 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Renouvellement sans limitation le 21 février 2014 n°2551521 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-21

Inscription le 11 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°709425 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Inscription le 11 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709424 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

- Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices, produits solaires à usage cosmétique. - Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.