Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOP PRO HYGIENE
PROVEN ORAPI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4051939
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/12/2023
TOP PRO HYGIENE de PROVEN ORAPI

Présentation de la marque TOP PRO HYGIENE

Déposée le 3 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN ORAPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOP PRO HYGIENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN ORAPI domicilié(e) 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 167 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TOP PRO HYGIENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP PRO HYGIENE arrivera à expiration en date du 3 décembre 2023.

PROVEN ORAPI a également déposé les autres marques suivantes : EFFICACITE VERTE , FURY , CLEANER 30 , REM , CRESOLINE , TOPSOL , CLEANER 20 , SPADO L EXPERT DE MA MAISON , MINI DOZ , MIX MA


PROVEN ORAPI, Société par Actions Simplifiée - 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 509167979


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 24 février 2014 - Retrait partiel n°619250 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 11 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°709425 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Inscription le 11 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709424 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles ; produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir ;

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;

Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits chimiques pour l'entretien de locaux, matériel de brosserie, textiles pour le nettoyage, chariots de manutention et/ou pour le transport de produits d'entretien et de ménage, articles hygiéniques en papier (notamment essuie-mains, papier hygiénique), ustensiles, appareils et récipients pour l'entretien de locaux, sols, surfaces, cuisines et linge, appareils destinés à équiper des sanitaires, (notamment distributeurs de papier, de savon, de parfum), poubelles, boîtes à savons, matériel destiné à assurer la protection des personnes assurant le ménage, (notamment chaussures de sécurité, masques, combinaisons) permettant à la clientèle de les voir et de les acheter commodément ; présentation sur tous supports et moyens de communication, notamment via Internet, de produits chimiques pour l'entretien de locaux, matériel de brosserie, textiles pour le nettoyage, chariots de manutention et/ou pour le transport de produits d'entretien et de ménage, articles hygiéniques en papier (notamment essuie-mains, papier hygiénique), ustensiles, appareils et récipients pour l'entretien de locaux, sols, surfaces, cuisines et linge, appareils destinés à équiper des sanitaires, (notamment distributeurs de papier, de savon, de parfum), poubelles, boîtes à savons, matériel destiné à assurer la protection des personnes assurant le ménage, (notamment chaussures de sécurité, masques, combinaisons) tous ces produits étant ainsi présentés en vue de leur vente au détail.