Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPADO
PROVEN ORAPI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4092322
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2024
SPADO de PROVEN ORAPI

Présentation de la marque SPADO

Déposée par voie électronique le 21 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN ORAPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN ORAPI domicilié(e) 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 167 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SPADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPADO arrivera à expiration en date du 21 mai 2024.

PROVEN ORAPI a également déposé les autres marques suivantes : EFFICACITE VERTE , FURY , CLEANER 30 , REM , CRESOLINE , TOPSOL , CLEANER 20 , TOP PRO HYGIENE , SPADO L EXPERT DE MA MAISON , MINI DOZ


PROVEN ORAPI, Société par Actions Simplifiée - 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 509167979


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 11 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°709425 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Inscription le 11 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709424 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques en tant que composants de produits de nettoyage et d'entretien ; détartrants autres qu'à usage domestique ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à l'industrie ; préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles ; produits chimiques pour l'imperméabilisation et la teinture du cuir, pour le traitement des tissus (blanchiment, ignifugation, teinture, infroissabilité) ; produits chimiques pour le traitement antimites des tissus, étoffes, fourrures ; produits chimiques pour le traitement des métaux ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; huiles essentielles ; savons désodorisants ; produits liquides pour nettoyer et faire briller la vaisselle ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication et ceux à usage médical ; sels régénérants pour lave-vaisselle ; liquide de rinçage pour machine professionnelle ; assouplissants ; cire à parquet ; cire à polir ; brillant pour meubles et parquets ; décapants ; savons désinfectants ; eau de javel ; savons liquides ; bleu de lessive ; encaustiques ; cirages ; détachants pour le linge et les vêtements ; détartrants à usage domestique ; lingettes parfumées et/ou imprégnées de produits nettoyants en papier, en cellulose, en non-tissé ou en tissu ; produits pour le débouchage et la vidanges d'installations sanitaires ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; huiles pour parquets ; huiles pour les tissus ; huiles pour la conservation du cuir ; cires à usage industriel ; produits pour le dépoussiérage ;

Produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; désodorisants ; désinfectants pour W.C. chimiques ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; détergents à usage médical ; germicides, produits stérilisants pour les sols, produits pour la stérilisation ; lotions désinfectantes et lingettes imprégnées de lotions désinfectantes et /ou désodorisantes à usage hygiénique ; désinfectants notamment préparations liquides en aérosols ; produits pour laver les animaux, produits antiparasitaires ; répulsifs pour chiens et chats ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, pesticides ; antiparasitaires ; antimites ; insecticides et insectifuges sous toutes leurs formes, solide, liquide et aérosol ; produits insecticides, fongicides pour le traitement du bois, des charpentes, des toitures y compris pour le détermitage de tout bâtiment ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer pour le nettoyage ; balais.