Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLUDOZ
PROVEN-ORAPI, SAS

Numéro de dépôt :
3659762
Date de dépôt :
24/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
24/06/2019
SOLUDOZ de PROVEN-ORAPI

Présentation de la marque SOLUDOZ

Déposée le 24 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SOLUDOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI domicilié(e) 679 avenue du Dr Lefebvre - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 167 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque SOLUDOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3659762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUDOZ arrivera à expiration en date du 24 juin 2019.

PROVEN-ORAPI a également déposé les autres marques suivantes : EFFICACITE VERTE , FURY , CLEANER 30 , REM , CRESOLINE , TOPSOL , CLEANER 20 , TOP PRO HYGIENE , SPADO L EXPERT DE MA MAISON , MINI DOZ


PROVEN-ORAPI, SAS - 679 avenue du Dr Lefebvre - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 509167979


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 17 décembre 2009 - Retrait partiel n°512099 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-17

Inscription le 11 mars 2010 - Retrait partiel n°518611 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-11

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Inscription le 11 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709424 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Inscription le 11 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°709425 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Produits chimiques désinfectants et conservateurs pour l'industrie ; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie ; produits chimiques en tant que composants de produits de nettoyage et d'entretien ; détartrants autres qu'à usage domestique, produits pour la purification de l'eau ; déshydratant pour chaudières ; préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; savons désodorisants ; produits liquides pour nettoyer et faire briller la vaisselle ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication et ceux à usage médical ; sels régénérants pour lave-vaisselle ; liquide de rinçage pour machine professionnelle ; assouplissants ; cire à parquet ; cire à polir ; décapants ; savons désinfectants ; eau de javel ; savons liquides ; bleu de lessive ; désinfectants et conservateurs incorporés dans des produits industriels ; cires et encaustiques ; cirages ; détachants pour le linge et les vêtements ; détartrants à usage domestique ; mouchoirs imprégnés, parfumés en papier, en cellulose, en non-tissé ou en tissu ; imperméabilisant pour tissus et cuirs anti-taches ; produits pour le débouchage des vidanges d'installations sanitaires.

Produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; désinfectants pour W.C. chimiques ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides ; pesticides ; insectifuges ; antiparasitaires ; antimites ; détergents à usage médical ; germicides, produits stérilisants pour les sols, produits pour la stérilisation ; savons, lotions et serviettes imprégnées de lotions désinfectantes à usage hygiénique ; désinfectants et notamment préparations liquides en aérosols ; désinfectants (autres que pour faire tomber ou absorber la poussière) ; blocs désodorisants ; produits pour le traitement des bois contre les parasites, insectes et champignons ; mouchoirs désodorisants en papier, en cellulose, en non-tissé ou en tissu ; produits pour laver les animaux, produits antiparasitaires ; répulsifs pour chiens et chats ; brillant pour meubles et parquets ; produit désinfectant à usage hygiéniques.